La Boîte à ragots

BIENVENUE SUR LA BOITE A RAGOTS D'ECAUSSINNES !
CECI EST UN FORUM DE DISCUSSIONS OUVERT. MALGRE SON NOM, IL N'EST PAS DESTINE
AUX CALOMNIES ET DIFFAMATIONS, AUSSI RESPECTEZ LES TEXTES DE LOI ET PRENEZ VOS RESPONSABILITES!
LES POSTS CACHES DERRIERE PROXY SERONT EFFACES

EXTRAIT DU CODE PENAL :

CHAPITRE V.-DES ATTEINTES PORTEES A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION DES PERSONNES.

Art. 443. Celui qui, dans les cas ci-après indiqués, a méchamment imputé à une personne un fait précis qui est de nature à porter atteinte à l'honneur de cette personne ou à l'exposer au mépris public, et dont la preuve légale n'est pas rapportée, est coupable de calomnie lorsque la loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n'admet pas cette preuve. Art. 444. Le coupable sera puni d'un emprisonnement de huit jours à un an et d'une amende de vingt-six euros à deux cents euros, lorsque les imputations auront été faites : - Soit dans des réunions ou lieux publics; - Soit en présence de plusieurs individus, dans un lieu non public, mais ouvert à un certain nombre de personnes ayant le droit de s'y assembler ou de le fréquenter; -Soit dans un lieu quelconque, en présence de la personne offensée et devant témoins; - Soit par des écrits imprimés ou non, des images ou des emblèmes affichés, distribués ou vendus, mis en vente ou exposés aux regards du public; - Soit enfin par des écrits non rendus publics, mais adressés ou communiqués à plusieurs personnes.
Art. 445. Sera puni d'un emprisonnement de quinze jours à six mois et d'une amende de cinquante euros à mille euros.Celui qui aura fait par écrit à l'autorité une dénonciation calomnieuse; Celui qui aura adressé par écrit à une personne des imputations calomnieuses contre son subordonné.
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50721
Jeudi 04 Avril 2013 à 20:50
paraît (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
qu'il s'agit d'un recyclage détourné.lol
 
50720
Jeudi 04 Avril 2013 à 20:40
Lol (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
Recycler ou détourner
 
50719
Jeudi 04 Avril 2013 à 20:38
50712 (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
on se fait traiter de gugus part des gens qui ce sont battus à trois contre un seul, quel courage.
 
50718
Jeudi 04 Avril 2013 à 20:35
à 713 (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
il n'y a pas si longtemps, tu faisaient partie des cloches, comme tu dis!!!
 
50717
Jeudi 04 Avril 2013 à 19:45
épandeuse de quoi? (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
à sel, la note est déjà trop salée alors vaut mieux recycler.....
 
50716
Jeudi 04 Avril 2013 à 19:43
habemus papam (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
moi qui suit un grand croyant catholique, j'approuve ce qu'a dit mon pape François 1er lorsqu'il dit qu'il faut preserver notre planète, alors vive les éoliénnes.
 
50715
Jeudi 04 Avril 2013 à 19:40
ici radio londre (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
ce qui est inquiétant, c'est des écoles qui deviennent politisées, comme au temps du grand Bolchoï. Je me demande de quel couleurs seront les mûrs de le nouvel école, rouge à mon avis, bien que je trouve qu'ils auraient du ëtre d'un "ensemble" de couleur??
 
50714
Jeudi 04 Avril 2013 à 17:56
!!!!!!i (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
A 50713: Bienvenue aux éoliennes marchoise avec une cloche a chaque pale pour faire un peux plus de bruit.
 
50713
Jeudi 04 Avril 2013 à 14:15
Marchois (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
Les cloches sont revenues, le Sebdeschfanclub reprend vigueur, marre de ces cons
 
50712
Jeudi 04 Avril 2013 à 11:49
a 50711 (Pas d'email / Pas de site) a écrit :
Ou bien les gusgus , de doivent plus rien faire ? car la carte du partis...
De plus les divers équipes travail de manière collégiale sur l'épandeuse qui en train d'êtres modifier au dépôts pour en faire une balaieuse et en mode sugus chasse neige pour 2014
 
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